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Les normes BBC, RT2012 et RT2020

Les bâtiments labélisés BBC 2005 et RT2012 ont en commun de consommer peu d’énergie. Néanmoins, des différences existent entre les deux normes, y compris au point de vue fiscal. Ces bâtiments basse consommation constituent la transition vers les bâtiments « passifs » de demain.

Des habitations peu gourmandes en énergie

Les normes BBC 2005 (bâtiment basse consommation, en vigueur depuis 2005) et RT2012 (depuis…2012) répondent à un double objectif : encourager la construction de logements moins énergivores et préserver ainsi l’environnement. En toute logique, outre le choix de matériaux de construction plus isolants et écologiques, il s’agit de limiter la consommation de chauffage, d’eau chaude, d’éclairage et de climatisation. Pour être labélisé BBC 2005, le bâtiment/logement doit en outre posséder certaines caractéristiques, par exemple une exposition au soleil optimale.

Un logement BBC 2005 ne doit pas consommer plus de 50 kilowattheures d’énergie primaire par mètre carré et par an.

Depuis 2009, des biens immobiliers rénovés peuvent se voir attribuer le label “BBC Rénovation” s’ils replissent certains critères énergétiques.

La norme RT2012 est la version plus récente et “améliorée” de la BBC 2005 : leurs différences tiennent dans leur cahier des charges respectif, la RT2012 étant plus stricte.

Les différences entre BBC et RT 2012

Acheter un logement labélisé BBC 2005 ou RT2012 comporte plusieurs obligations :

Consommation énergétique

La différence essentielle tient au fait que le comptage d’énergie est désormais obligatoire pour la RT2012. Le plafond de consommation annuelle est identique pour les deux normes (50 kWh/m²), mais la performance énergétique prend en compte des critères différents (par exemple l’altitude du terrain du bâtiment pour la BBC 2005 ou le recours aux bois énergie pour la RT2012).

Surface des baies vitrées

Le label BBC n’impose pas de surface minimale de baies vitrées, tandis que la RT2012 impose une norme de 17% de la surface habitable, afin de garantir un seuil minimum de performance énergétique.

Perméabilité à l’air

Les bâtiments BBC 2005 et RT2012 doivent être certifiés étanches à l’air.

Recours aux énergies renouvelables pour réduire la consommation énergétique

L’utilisation d’énergies renouvelables n’est obligatoire que pour la RT2012. Certaines installations sont donc requises, comme des capteurs solaires pour la production d’eau chaude sanitaire, une pompe à chaleur, ou un chauffe-eau thermodynamique.

L’impact fiscal des normes BBC et RT2012

La loi Pinel est la principale loi d’optimisation fiscale impactée par le BBC 2005 et la RT2012 : pour bénéficier d’une réduction d’impôts, il faut que le logement acheté soit conforme à la norme RT2012 (pour les permis de construire déposés à partir du 28 octobre 2011).

Les bâtiments anciens (notamment pour profiter de la loi Pinel dans l’ancien) doivent également être conformes aux labels Haute performance énergétique 2009 (HPE 2009) ou BBC Rénovation 2009. Ces normes imposent une consommation d’énergie primaire inférieure à 150 kWhep/m2/an pour le chauffage, le refroidissement, l’eau chaude et l’éclairage (pour les bâtiments HPE 2009) ou à 80 kWhep/m2/an (pour les bâtiments BBC Rénovation 2009). Dans les deux cas, la température intérieure en été ne doit pas dépasser une température prédéfinie.

L’exonération de la taxe foncière décidée par les communes pour les bâtiments de basse consommation ne concerne que les logements BBC. En revanche, les logements RT2012 ne peuvent pas bénéficier de cette exonération.

Vers des batiments “passifs” vis-à-vis de l’environnement

Le 1er janvier 2020, la nouvelle réglementation thermique RT2020, entrera en vigueur et remplacera l’actuelle RT2012. Cette dernière s’appliquant aux bâtiments de basse consommation, la RT2020 ira plus loin et s’adressera aux BEPOS, « bâtiments à énergie positive ou passive ». Dans les nouvelles constructions, l’énergie sera positive. Cela signifie qu’il faudra que l’énergie produite soit supérieure à l’énergie consommée.

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